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Orbitalum Tools GmbH
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Tél.: +49 (0) 77 31 792-0
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Représentant autorisé selon § 5 TMG et § 18 MStV:
Markus Tamm

Tribunal d'instance de Fribourg
HRB : 541211 Fribourg
Forme juridique : société à responsabilité limitée (GmbH)

Droit applicable:
Droit de la République fédérale d'Allemagne (RFA)

N° de TVA: DE811578832
N° d'enregistrement WEEE: DE 67192550

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'article 14, paragraphe 1, du règlement ODR:
La Commission européenne met à disposition une plateforme pour le règlement en ligne des litiges (OS), que vous trouverez
sur ec.europa.eu/consumers/odr. La plateforme OS sert de point de contact pour le règlement extrajudiciaire des
litiges concernant les obligations contractuelles découlant de contrats de vente en ligne.

Nous ne sommes ni obligés ni disposés à participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme
de conciliation des consommateurs.

Indications de prix conformément au § 4 du décret sur l'obligation d'information sur les services
(DL-InfoV) et au décret sur l'indication des prix (PAngV)
Les informations sur les prix sont disponibles sur notre formulaire de commande.
Orbitalum Tools GmbH se fera un plaisir de vous établir une offre sur demande.